Mentions légales et conditions d’utilisation du site
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous communiquons les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site.
Editeur et propriétaire du site Internet
Fondation Stargardt
9 rue Pastourelle
75003 Paris, France
Tél. : +33 (0)9 53 73 68 15
Directeur de la Publication : Denis CAYET
Conception/Graphisme :
K unique – Création de sites internet à Quimper
6 allée Marc Elder – 29000 QUIMPER
Tél. : 02 98 82 87 76 – Fax : 02 98 10 11 67
e-mail : contact@k-unique.com
Hébergeur
GANDI SAS
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51
Confidentialité
Les informations fournies par l’utilisateur constituent des données confidentielles et sont à usage interne.
Nous nous engageons à ne pas les divulguer à des tiers.
Droit de reproduction
L’ensemble des pages de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.
En conséquence le directeur de la publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Liens hypertextes vers ce site
A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien
hypertexte vers notre site sur votre site.
La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’éléments du site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du site.
La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse courriel liée au site ou la mise en place d’un système
permettant l’envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.
Traitement automatisé d’informations
Ce site a pour but de communiquer aux personnes des informations sur la maladie de Stargardt et de recueillir des dons pour la recherche. Ce site ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.
En vertu de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez vous au secrétariat de la Fondation Stargardt.